Mentions légales

Siège social - Head office - Domicilio social de la empresa 
GELATO-GELATO INT
Plaza Músico Óscar Tordera Iñesta, 11
03110 Mutxamel (Alicante)
España

Contact: contact@gelato-gelato.eu

NAF - NIF: B42637488
TVA- VAT - IVA: ESB42637488
EORI: (Economic Operator Registration and Identification) ESB42637488

Hébergeur du site  - Website host - Alojador del sitio
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
France

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société Gelato-Gelato Int. En aucun cas, la société Gelato-Gelato Int ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L’utilisateur est toutefois informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l’utilisateur d’y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s’abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par la société Gelato-Gelato Int , et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :
Gelato-Gelato Int - Partida El Cantalar,8  03110 Mutxamel (Alicante) España 

DROITS D’AUTEUR

Les données publiées et les marques citées sur Gelato-gelato.eu sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

DECHARGE DE RESPONSABILITE

La société Gelato-Gelato Int , et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien.
Certaines informations et données disponibles sur le site gelato-gelato.eu sont produites par des tiers : Gelato-Gelato Int  s’engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d’information vers gelato-gelato.eu sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, Gelato-Gelato Int pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.
Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif.